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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM FEVRE
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CHAMPS ROYAUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAMPS ROYAUX
WILLIAM FEVRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1579957
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2030

Présentation de la marque CHAMPS ROYAUX

Déposée le 13 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM FEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPS ROYAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM FEVRE domicilié(e) 21 rue d'Oberwesel - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 093 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Société par actions simplifiée, M. PELESE Christophe domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France.

La marque CHAMPS ROYAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAMPS ROYAUX arrivera à expiration en date du 13 mars 2030.

WILLIAM FEVRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA MALADIERE , JULES RATHIER , WILLIAM FEVRE


WILLIAM FEVRE, Société par actions simplifiée - 21 rue d'Oberwesel - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 379093016


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Société par actions simplifiée, M. PELESE Christophe - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France


Inscription le 1 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261151 - Publication au BOPI 1998-09-01

Renouvellement sans limitation le 29 février 2000 n°2166263 - Publication au BOPI 2000-02-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Renouvellement sans limitation le 2 février 2010 n°2429863 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-02

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2020 n°2735394 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-06

Vins blancs de Bourgogne non effervescents.